Juridique

Les litiges en copropriété

By mars 3, 2020 No Comments
conflit-copropriété

Certains litiges en copropriété peuvent être vraiment invivables. En voici quelques exemples pour tout savoir des litiges que vous pourrez rencontrer en copropriété.

Les litiges classiques en copropriété

C’est une vérité répandue, la copropriété est souvent sujette aux litiges. Malheureusement, les copropriétaires ne vivent pas souvent un long fleuve tranquille. Ces litiges classiques, peuvent souvent varier selon leur gravité, allant de la simple discorde entre deux personnes jusqu’à l’assignation en justice. 

Pour vous éviter ces litiges ou bien les résoudre rapidement, voici plusieurs conseils pour promouvoir la paix plutôt que la guerre.

Les sources de litiges en copropriété 

Vivre en copropriété pourrait être une force plutôt qu’un poids mort. Malheureusement, certaines personnes ont du mal à respecter les règles imposées par les copropriétés. La ligne rouge est, ainsi, souvent dépassée. Parmi les innombrables raisons possibles, en voici les 3 principales qui sont source de litiges possibles : 

L’argent dans la copropriété 

La question de l’argent est une question épineuse au sein d’une copropriété. Deux cas possibles sont souvent évoqués. 

Le premier est souvent exprimé lorsque l’un des copropriétaires accumule des retards dans le paiement de ses charges. Si le problème peut se situer, à priori, qu’entre le syndic et le copropriétaire, en réalité, c’est toute la copropriété qui est touchée. 

En effet, dans un premier temps, le syndic sera obligé d’agir en conséquence en assignant en justice la personne en question et d’engager toutes autres procédures nécessaires. Dans un second temps, pour rétablir le trou causé par ce désagrément, le syndic devra piocher dans les poches des autres copropriétaires en faisant des appels de fonds. Ce qui créera, donc, des tensions. 

Le deuxième souci possible, réside dans les dépenses au sein de la copropriété. Certains travaux peuvent coûter cher à la copropriété ce qui en fera grimacer plus d’un (jardinage, entretien des locaux, grands travaux…). Les plus pointilleux des copropriétaires, feront ainsi pointer le bout de leur nez pour se faire entendre, ce qui dégradera l’ambiance générale.

Les travaux effectués dans la copropriété

Le syndic de copropriété est responsable de la conduite des travaux. Lorsqu’un problème survient, c’est à lui de détecter le problème afin d’agir en conséquence. Des travaux peuvent, de ce fait, être effectués pour réparer un mur fragile par exemple. Cependant, si le syndic ne fait pas correctement son travail, c’est aux copropriétaires d’aller se plaindre directement à lui, pour même, envisager de changer de syndic.

Certains problèmes peuvent survenir entre les copropriétaires lors du choix des travaux. Certains désaccords ne peuvent pas être résolus et des tensions apparaissent. 

Le non-respect des règles dans la copropriété 

Toute copropriété tend à faire respecter ses propres règles. Certains individus pourront, quelques fois, les oublier. Allant du simple tapage nocturne jusqu’à la dégradation du bâtiment, certains conflits peuvent sérieusement énerver l’ensemble de la copropriété. 

C’est dans ce cadre que le syndic a pour devoir de rappeler à l’ordre les individus dissidents. Ce trouble de voisinage peut, tout de même, troubler fortement l’entente entre les copropriétaires.

Comment résoudre ces conflits classiques en copropriété ?

Lorsque certains copropriétaires dépassent les limites, il est important de s’imposer pour résoudre le problème avant qu’il ne prennent trop d’ampleur. Dans ce cadre, il faut savoir adapter votre recours selon le litige.

Privilégier la communication 

Lorsque vous serez confronté au conflit, il sera peut-être tentant de prendre une décision radicale et de saisir la justice. Surtout si le conflit est récurrent. Mais il serait bien plus intéressant, dans un premier temps de préférer la voie amiable. Que ce soit pour un conflit envers un autre copropriétaire, le syndic lui-même ou bien le concierge. 

Une assignation en justice, et donc un procès, vous coûtera beaucoup d’argent et de temps, que vous n’avez peut-être pas. Essayez de discuter, de trouver une solution qui arrange les deux parties. En dernier recours, si la personne ne veut pas entendre raison, une intervention de la police peut être radicale et gratuite.

Faire agir le syndic de copropriété 

En cas de non-respect des règles de copropriété, d’un ou plusieurs individus, parlez en autour de vous. Mettez-vous d’accord avec les autres copropriétaires et allez en parler à votre syndic. Ce sera à lui de prendre des décisions pour faire respecter les règles. 

En cas de force majeure, votre syndic pourra représenter l’assemblée générale devant un tribunal. Sachez que si votre syndic, se trouve être le problème, des comparateurs de syndics peuvent vous aider à en changer.

Faire appel à la justice 

En dernier recours, faites appel à la justice. Faites attention au type de conflit auquel vous faites face tout d’abord. En premier lieu : la gravité. Pour un simple tapage nocturne, qui a eu lieu une seule fois, il ne sera pas utile de saisir la justice.

De même, la juridiction que vous allez saisir dépendra de la nature de votre conflit. Prenez en compte également l’argent et le temps que vous devrez y mettre. Ne vous lancer dans un procès que si vous en avez les capacités et la légitimité !

Enfin, si vous désirez changer de logement, vous pouvez faire appel à une agence immobilière en ligne. Un nouveau type d’agence à moindre coûts qui propose même une offre de gestion locative pour les propriétaires.